Happiness by Camara
Présentation de la marque Happiness by Camara
Déposée le 20 novembre 2013 par by CAMARATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Happiness by Camara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Happiness by Camara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happiness by Camara est expirée depuis le 20 novembre 2023.
by CAMARA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 29 octobre 2014 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°633831 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Inscription le 23 mars 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°644995 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23